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À LIRE : LE GUIDE DU CITOYEN QUÉBÉCOIS DE L’ENVIRONNEMENT

par Augustin Betchi, le 24 janvier 2019 | Sons de cloches

La gestion de l’environnement est un sujet important et vital, au centre de presque toutes les activités humaines. Elle concerne les dirigeants et les populations contemporains et nous pensons, si la tendance se maintient, qu’il en sera ainsi longtemps puisqu’il s’agit de notre comportement en tant qu’humains dans notre milieu de vie, si nous voulons le garder sain pour nous et celles et ceux qui viendront après nous.

En France par exemple, les  »gilets jaunes » rappellent bruyamment au gouvernement du président Macron l’urgence de réaliser une chimie harmonieuse conciliant une transition écologique efficace tout en assurant les fins de mois des populations à faible pouvoir d’achat, mais malheureusement mises maladroitement à contribution pour financer les besoins de mise aux normes environnementales nécessaires.

Selon le proverbe africain du Niger qui dit que  »quand la barbe de ton voisin prend feu, arrose vite la tienne », nous pensons que le Québec n’échappera pas au débat qui secoue actuellement la France et même le monde.

À cet effet nous avons pensé utile d’encourager celles et ceux que le sujet intéresse à consulter les travaux d’intérêt réalisés sur le sujet au Québec et tout particulièrement l’excellent livre de Me Jean Baril,  »Guide citoyen du droit québécois de l’environnement » qui couvre essentiellement les dix thèmes suivants:

  1. Protection de la biodiversité
  2. Changements climatiques
  3. Eau et milieux hydriques
  4. Sols contaminés
  5. Qualité de l’air
  6. Traitement des matières résiduelles
  7. Énergie
  8. Mines
  9. Forêts
  10. Agriculture

Me Jean Baril est professeur au Département des sciences juridiques de l’UQUAM et vice-président du centre québécois du droit de l’environnement pense que  » le droit, s’il est mis au service des citoyens, peut être un outil fondamental pour réorienter nos modes de développements. (…) Si la population connaît davantage ses droits et obligations, elle pourra mieux contribuer à transmettre aux générations futures un environnement de qualité. »

Au Canada, c’est la constitution de 1867 qui établit les compétences environnementales. Ceci s’applique encore au Québec de nos jours.

Ainsi, même si diverses législations québécoises ont accru récemment les pouvoirs des municipalités, celles-ci demeurent toujours soumises aux limites des compétences constitutionnelles établies en 1867 par les pères de la Confédération canadienne.

Il apparaît évident que les municipalités doivent pouvoir assumer des responsabilités dans la protection de l’environnement sur leurs territoires puisque c’est un apport direct en faveur de la qualité des milieux de vie de leurs citoyens et que, par ailleurs, c’est souvent au niveau local que prennent source différents problèmes environnementaux.

Le principe de subsidiarité est un bel exemple de l’interaction possible entre le droit international de l’environnement et ce qui se passe dans la plus petite municipalité du coin.

Un beau principe qui peut demeurer simplement un beau principe …

Cependant, selon Martin Bélanger, fondateur et membre honoraire du Centre québécois du droit de l’environnement  »nombre de litiges civils témoignent en fait de l’échec du droit public ».

Disons avec Sir Winston Churchill pour conclure notre propos : « Mieux vaut prendre le changement par la main avant qu’il ne nous prenne par la gorge ».